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Marques déposées par monsieur michel paszkewiez
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La Maison du sans gluten
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison du sans gluten
M. michel paszkewiez

Numéro de dépôt :
4058357
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2024
La Maison du sans gluten de michel paszkewiez

Présentation de la marque La Maison du sans gluten

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2014 par monsieur michel paszkewiez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison du sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur michel paszkewiez domicilié(e) 161 rue de la République - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel paszkewiez domicilié(e) 161 rue de la République - 92800 - Puteaux - France.

La marque La Maison du sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du sans gluten est expirée depuis le 3 janvier 2024.

michel paszkewiez a également déposé les autres marques suivantes : 50 NUANCES DE GREEN


M. michel paszkewiez - 161 rue de la République - 92800 - Puteaux - France


M. michel paszkewiez - 161 rue de la République - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.